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malus ecologique
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Auteur:  la40ene [ Jeu Mar 05, 2009 21:02 ]
Sujet du message:  malus ecologique
Je viens d'avoir ma carte grise et mon KUGA est soumis a une taxe de 200euros ,c'est un 4x2 et sur le certificat de conformité la valeur de CO2
est de 165 g
sur une pub ford il est ecrit :pas de malus et 159g de CO2
Avez vous payé cette taxe ?
Y a t-il différent moteur ?
Auteur:  romanigo [ Jeu Mar 05, 2009 21:49 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
normalement tu n'es pas soumis à l'éco taxe si ton véhicule est entré en production à compter du 1er décembre. Pour moi qui pourtant était concerné j'ai reçu un chèque de 200 roros un peu plus tard de la part de ford
Auteur:  bebel 26 [ Sam Mar 07, 2009 15:16 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Moi aussi mon concessionnaire m'à dit que je ne serai pas soumis au malus.
Auteur:  Txrj [ Sam Mar 07, 2009 17:52 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Jai commandé le mien le 4 decembre 2008.
carte grise faite le 26/01/09: pas de taxe eco
en tout et pour tout 258 e + 4 euros de taxe de gestion (il parait que les carte grise vont etre faite et géré par un organisme privé: est ce vrai ?)
par contre si le kuga a été pris sur un stock d'avant décembre il y a des chances que la taxe soit appliquée.
txrj
Auteur:  fougasse [ Sam Mar 07, 2009 20:59 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Exact :evil:
Auteur:  Calagan [ Sam Mar 07, 2009 21:09 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
fougasse a écrit:
Exact :evil:

:lol: :lol: Oups... pardon :arrow: je sors
Auteur:  Tornado [ Dim Mar 08, 2009 5:56 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
La40ene tu nous avais dis que c'etait un vehicule d'occaz?
On repaye le malus meme sur un vehicule d'occaz?
Auteur:  la40ene [ Dim Mar 08, 2009 14:45 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Tornado a écrit:
La40ene tu nous avais dis que c'etait un vehicule d'occaz?
On repaye le malus meme sur un vehicule d'occaz?


Voici les textes relatifs aux taxes:


I – CHAMP D’APPLICATION DE LA TAXE ADDITIONNELLE DITE TAXE CO2
La taxe s’applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) dont la 1ère mise en circulation est intervenue à compter du 1er juin 2004 à l’occasion des transactions suivantes :
�� les immatriculations de véhicules neufs
�� les immatriculations de véhicules d’occasion déjà immatriculés en France ou importés et mis en circulation à compter du 1er juin 2004
�� les changements de propriétaire pour les véhicules mis en circulation à compter du 1er juin 2004.
La taxe est due sur tout certificat d’immatriculation d’une voiture particulière qui est délivré exclusivement dans les trois cas qui précèdent.
Les duplicata et primata de certificats délivrés en cas de modification d’état-civil ou de simple changement de dénomination sociale, sans création d’une personne morale nouvelle, de la personne physique ou de la personne morale propriétaire du véhicule, sont exonérés du paiement de la nouvelle taxe additionnelle.
Il en est de même en cas de délivrance d’un nouveau certificat.A) L’écotaxe :
L’article 23 bis de la loi de finances rectificative pour 2007 institue une taxe additionnelle à la taxe sur
les certificats d’immatriculation prévue à l’article 1599 quindecies du code général des impôts.
Cette taxe, dénommée écotaxe, est applicable à compter du 1er janvier 2008 mais ne se
substitue pas à la taxe CO2 mise en place en 2006 (cf § B). Les conditions d’application de ces
deux taxes additionnelles sont différentes.
I- Champ d’application de l’écotaxe
· véhicules concernés
L’écotaxe s’applique aux véhicules particuliers (genre VP) acquis et immatriculés pour la première fois
en France ou à l’étranger, à compter du 1er janvier 2008.
Les véhicules n’entrant pas dans ce champ d’application sont soumis à la taxe CO2.
· opérations entraînant la perception
L’écotaxe sera perçue lors des opérations suivantes donnant lieu à la délivrance d’un premier certificat
d’immatriculation en France :
- les immatriculations de véhicules particuliers neufs acquis en France ou à l’étranger à compter du 1er
janvier 2008 ;
- les immatriculations de véhicules particuliers d’occasion importés, acquis et immatriculés à compter
du 1er janvier 2008 ;
Les autres opérations ne sont pas concernées par l’application de l’écotaxe.
Auteur:  Wingardium [ Dim Mar 08, 2009 16:57 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Ah ben ça alors ! C'est bon à savoir, merci la 40ene !
J'étais persuadé que tous les véhicules d'occasion étaient exempts de malus, quelle que soit la date de mise en circulation.
Et cette réglementation s'applique aussi au bonus ? Tu achètes une Fiesta d'occasion de 2006 et tu as 700€ de bonus ? M'étonneraist quand même !!! :evil:
Auteur:  romanigo [ Dim Mar 08, 2009 17:27 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Sauf que si tu lis bien le texte tu n'es concerné ni par l'éco taxe (puisque c'est un véhicule d'occasion) ni par la taxe au CO2 (parce que seuls les véhicules émettant plus de 201gr de co 2 sont concernés.)
http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm
Auteur:  fougasse [ Dim Mar 08, 2009 18:12 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Exact !
Auteur:  romanigo [ Mer Mar 11, 2009 13:09 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Pas de nouvelles de la fameuse taxe éco sur la carte grise???
Auteur:  Wingardium [ Sam Sep 12, 2009 7:44 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Maintenant qu'on connaît à peu près le prix de la tonne de CO2, j'ai fait un petit calcul simple : :idea:

Kuga 4x4 diesel = 169g/km de CO2
Malus de 750€ racketté à l'achat :twisted:
17€ la tonne de CO2 selon notre omniprésident

J'ai donc payé une avance de 261 051km que je vais pouvoir parcourir sans aucun remords, en toute sereinité et en toute tranquilité intellectuelle.

Du moins, c'est exactement comme ça que je vais raisonner ! :lol: :lol:
Auteur:  Fafa [ Jeu Sep 24, 2009 12:44 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Apparemment au 01 janvier 2010 la norme CO² sera fixée à 155g/km et donc le 4x2 aura un malus de 200€ !!
Auteur:  Wingardium [ Jeu Sep 24, 2009 19:13 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Normal, l'état à besoin de pépettes et le système bonus/malus était déficitaire.
Donc en décalant les limites vers le bas, on inverse (un peu) le processus... :twisted:
Auteur:  pierre45 [ Ven Sep 25, 2009 19:48 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Ouep pas très logique tout cela ... quand on pense qu'il y a pas si longtemps de ça une voiture polluait peut-être 10 fois plus rien qu'en démarrant ...
Auteur:  bebel 26 [ Sam Oct 03, 2009 10:15 ]
Sujet du message:  ford Kuga SUV compact 4x4 Titanium Tdci ford Kuga SUV Tdci
Sauf que les constructeurs en ont encore sous le pied pour abaisser leur emissions de co2,un simple reglage moteur fera baisser le truc.
Auteur:  Wingardium [ Mar Avr 20, 2010 9:30 ]
Sujet du message: 
Information que je viens d'avoir et qui date d'hier : La taxe poids lourds reportée à 2012 au moins

La taxe poids lourds, promise pour 2010, puis 2011, ne sera finalement pas instaurée avant le second semestre 2012, dans le meilleur des cas. Elle sera expérimentée préalablement en Alsace, où la circulation s'est fortement accrue après la mise en place d'une taxe identique en Allemagne. A terme, elle doit être appliquée aux 12.000 kilomètres de routes nationales, aux autoroutes gratuites et à une partie du réseau départemental.

Automobilistes, continuez à payer ! :twisted:
Auteur:  gege38 [ Mar Avr 20, 2010 10:14 ]
Sujet du message: 
Je ne comprends pas le principe de cette taxe. C'est basé sur le kilométrage ?
Auteur:  randogusfr [ Sam Jan 22, 2011 9:18 ]
Sujet du message: 
Sur le kuga ils risquent de baisser les pneus d'une taille, à suivre...
Auteur:  Wingardium [ Sam Jan 22, 2011 10:25 ]
Sujet du message: 
Si ça peut amener à avoir des pneus un peu plus standards, donc moins chers, c'est pas plus mal !
Auteur:  Sully [ Jeu Jan 27, 2011 23:05 ]
Sujet du message: 
Je confirme vos messages concernant le malus écologique. En effet, il est bien passé à 750 euros (j'ai réçu mon certificat d'immatriculation provisoire, reste plus que le Kuga...). Il est heureusement pris en charge par la concession ou par Ford France.
Avec un tel malus, les ventes de SUV vont diminuées cette année...
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